Délibérations

26-sept.-23 CC20230709 Organisation du concours photos "Pays de Saint Eloy en images"

26-sept.-23 CC20230708 Perception de la TEOM

26-sept.-23 CC20230707 Instauration de la taxe GEMAPI pour l'année 2024

26-sept.-23 CC20230706 Admission en non-valeur

26-sept.-23 CC20230705 Subvention complémentaire au CIAS

26-sept.-23 CC20230704 Décisions modificatives

26-sept.-23 CC20230703 Modification des délégués à l'EPF Auvergne

26-sept.-23 CC20230702 Modification des délégués au SICTOM des Combrailles

26-sept.-23 CC20230701 Modification des délégations de pouvoir au président et au bureau

25-juil.-23 CC20230608 Convention Grandir en milieu rural et plan d'actions MSA

25-juil.-23 CC20230607 Modification du règlement de fonctionnement des micro-crèches

25-juil.-23 CC20230606 Contribution à la capitale européenne de la culture à l'échelle du Massif Central 2024-2028 par l'adhésion à l'association Clermont Massif Central

25-juil.-23 CC20230605 Annule et remplace - Avenant au contrat de vente à terme avec la société caoutchoutière de Montaigut SOCAMONT

25-juil.-23 CC20230604 Accords de subvention dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental Programme d'Intérêt Général (PIG)

25-juil.-23 CC20230603 Approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial (CST)

25-juil.-23 CC20230602 Modification du protocole d'organisation du temps de travail

25-juil.-23 CC20230601 Décision modificative

27-juin-23 CC20230504 GEMAPI – Etude pour l'évalutation de l'impact sur le milieu de projets de microcentrales en aval du barrage de Queuille - Convention fixant les règles de participation financières des signataires

27-juin-23 CC20230503 ZA Du Puits V - Vente de terrain à l'entreprise de M. Jason AUBERT

27-juin-23 CC20230502 Attributions de subventions à des propriétaires occupants ou bailleurs dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental Programme d'Intérêt Général (PIG)

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