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Délibérations

25-juil.-23 CC20230607 Modification du règlement de fonctionnement des micro-crèches
25-juil.-23 CC20230606 Contribution à la capitale européenne de la culture à l'échelle du Massif Central 2024-2028 par l'adhésion à l'association Clermont Massif Central
25-juil.-23 CC20230605 Annule et remplace - Avenant au contrat de vente à terme avec la société caoutchoutière de Montaigut SOCAMONT
25-juil.-23 CC20230604 Accords de subvention dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental Programme d'Intérêt Général (PIG)
25-juil.-23 CC20230603 Approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial (CST)
25-juil.-23 CC20230602 Modification du protocole d'organisation du temps de travail
25-juil.-23 CC20230601 Décision modificative
27-juin-23 CC20230504 GEMAPI – Etude pour l'évalutation de l'impact sur le milieu de projets de microcentrales en aval du barrage de Queuille - Convention fixant les règles de participation financières des signataires
27-juin-23 CC20230503 ZA Du Puits V - Vente de terrain à l'entreprise de M. Jason AUBERT
27-juin-23 CC20230502 Attributions de subventions à des propriétaires occupants ou bailleurs dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental Programme d'Intérêt Général (PIG)
27-juin-23 CC20230501 Décisions modificatives
09-mai-23 CC20230407 Avenant n°6 à la convention pour l'animation du Réseau agricole Combrailles 2023
09-mai-23 CC20230406 Examen du rapport d'activité 2022 de l'activité dfe la Via Ferrata
09-mai-23 CC20230405 Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié et lancement des procédures de consultation des partenaires et de participation du public
09-mai-23 CC20230404 Approbation du règlement du fonds d'aide "Fonds Emergence"
09-mai-23 CC20230403 Approbation du règlement du fonds d'aide "Fonds DevCo"
09-mai-23 CC20230402 Modification du protocole d'organisation du temps de travail
09-mai-23 CC20230401 Fixation des attributions de compensation définitives 2023
11-avr.-23 CC20230315 Programme des actions 2023 dans le cadre du contrat territorial Haute Vallée du Cher
11-avr.-23 CC20230314 Convention relative aux aides aux entreprises entre la Région AURA et la CCPSE


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