Délibérations

31-oct.-23 CC20230808 Adhésion aux missions du centre de gestion relative à la santé et à la sécurité au travail

31-oct.-23 CC20230807 Fixation des durées d'amortissement et de la gestion des amortissements et immobilisation en M57

31-oct.-23 CC20230806 Fongibilité des crédits en M57

31-oct.-23 CC20230805 Règlement budgétaire et financier - M57

31-oct.-23 CC20230804 Passage en nomenclature M57 au 01/01/2024

31-oct.-23 CC20230803 Ouverture de crédits 2024 en investissement

31-oct.-23 CC20230802 Transferts de charges entre la communauté de communes et le CIAS 2023

31-oct.-23 CC20230801 Transferts de charges entre la communauté de communes et ses budgets annexes

26-sept.-23 CC20230721 Attribution marché de travaux pour les têtes de bassin versant du plan d’eau de Servant

26-sept.-23 CC20230720 Arboretum du Bois des Brosses – Vente de bois à la société CFBL

26-sept.-23 CC20230719 Participation à l’opération Bus des Montagnes – Sommet de l’élevage 2023

26-sept.-23 CC20230718 Tarifs exceptionnels dans le cadre du Festival Impulsions en partenariat avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme

26-sept.-23 CC20230717 Décision de principe – Projet d’implantation d’un parc photovoltaïque au sol Groupe Tryba

26-sept.-23 CC20230716 Décision de principe – Projet de décarbonation Groupe Rockwool

26-sept.-23 CC20230715 Décision de principe – Projet d’implantation d’une usine de production d’hydrogène vert Groupe Qair

26-sept.-23 CC20230714 Décision de principe – Projet d’implantation éolien par le Groupe Valeco

26-sept.-23 CC20230713 Lancement du travail d'inventaire des zones d'activité économique sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Saint Eloy

26-sept.-23 CC20230712 Mise en place de l'opération "Chèque local"

26-sept.-23 CC20230711 Annule et remplace - Avenant au contrat de vente à terme avec la société caoutchoutière de Montaigut SOCAMONT

26-sept.-23 CC20230710 Attributions de subventions à des propriétaires occupants ou bailleurs dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental Programme d'Intérêt Général (PIG)

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