Délibérations

12-déc.-23 CC20230903 Avenant n°1 à la Convention Constitutive de l'Entente "Sioule-Andelot" sur l'Animation et le suivi du Contrat Territorial "

12-déc.-23 CC20230902 Décisions modificatives

12-déc.-23 CC20230901 Transferts de charges entre la Communauté de communes et le service d'aide à domicile du CIAS 2023

31-oct.-23 CC20230815 Mise en place de l'opération "Chèque local"

31-oct.-23 CC20230814 Approbation de la modification du règlement d'attribution des aides à l'amélioration de l'habitat dans le cadre des OPAH

31-oct.-23 CC20230813 Accords de subvention dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental Programme d'Intérêt Général (PIG)

31-oct.-23 CC20230812 Convention de partenariat avec l'association les Anciens et les Amis de la Casamance

31-oct.-23 CC20230811 Modification du tableau des vice-présidents

31-oct.-23 CC20230810 Recrutement temporaire d'agents contractuels sur des emplois non permanents (modification)

31-oct.-23 CC20230809 Mandat au CDG63 pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif de protection sociale complémentaire - garantie prévoyance

31-oct.-23 CC20230808 Adhésion aux missions du centre de gestion relative à la santé et à la sécurité au travail

31-oct.-23 CC20230807 Fixation des durées d'amortissement et de la gestion des amortissements et immobilisation en M57

31-oct.-23 CC20230806 Fongibilité des crédits en M57

31-oct.-23 CC20230805 Règlement budgétaire et financier - M57

31-oct.-23 CC20230804 Passage en nomenclature M57 au 01/01/2024

31-oct.-23 CC20230803 Ouverture de crédits 2024 en investissement

31-oct.-23 CC20230802 Transferts de charges entre la communauté de communes et le CIAS 2023

31-oct.-23 CC20230801 Transferts de charges entre la communauté de communes et ses budgets annexes

26-sept.-23 CC20230721 Attribution marché de travaux pour les têtes de bassin versant du plan d’eau de Servant

26-sept.-23 CC20230720 Arboretum du Bois des Brosses – Vente de bois à la société CFBL

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