Délibérations

30-janv.-24 CC20240105 Avenant 2 de la Convention Horizontale relative au service public de la performance energétique de l'Habitat

30-janv.-24 CC20240104 GEMAPI-Contrat Sioule et Andelot-Etude Plan d'eau

30-janv.-24 CC20240103 Modification des membres de la CLECT

30-janv.-24 CC20240102 Modification des délégués au SICTOM des Combrailles

30-janv.-24 CC20240101 Modification du protocole RIFSEEP

12-déc.-23 CC20230908 Approbation de la version définitive du Plan de Mobilité Smplifié

12-déc.-23 CC20230907 Approbation des documents de refonte du dispositif Covoit'Santé 63

12-déc.-23 CC20230906 Participation à l'opération "Bus des Montagnes" 2023

12-déc.-23 CC20230905 Approbation des critères de randonnée "Combrailles"

12-déc.-23 CC20230904 Programmation des actions 2024 dans le cadre du contrat territorial sioule et Andelot

12-déc.-23 CC20230903 Avenant n°1 à la Convention Constitutive de l'Entente "Sioule-Andelot" sur l'Animation et le suivi du Contrat Territorial "

12-déc.-23 CC20230902 Décisions modificatives

12-déc.-23 CC20230901 Transferts de charges entre la Communauté de communes et le service d'aide à domicile du CIAS 2023

31-oct.-23 CC20230815 Mise en place de l'opération "Chèque local"

31-oct.-23 CC20230814 Approbation de la modification du règlement d'attribution des aides à l'amélioration de l'habitat dans le cadre des OPAH

31-oct.-23 CC20230813 Accords de subvention dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental Programme d'Intérêt Général (PIG)

31-oct.-23 CC20230812 Convention de partenariat avec l'association les Anciens et les Amis de la Casamance

31-oct.-23 CC20230811 Modification du tableau des vice-présidents

31-oct.-23 CC20230810 Recrutement temporaire d'agents contractuels sur des emplois non permanents (modification)

31-oct.-23 CC20230809 Mandat au CDG63 pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif de protection sociale complémentaire - garantie prévoyance

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