Délibérations

10-dec-24 CC20240911 Décision modificative

10-dec-24 CC20240910 Validation de la convention pour circuits de randonnées

10-dec-24 CC20240909 Signature convention EPF SMAF Achat d'un linéaire sur la communes de Pionsat

10-dec-24 CC20240908 Promesse synallagmatique de bail emphythéotique avec la société générale du solaire sur la ZA des Vergnettes

10-dec-24 CC20240907 Modification du réglement du fonds de concours d'aide "Fonds Emergence"

10-dec-24 CC20240906 Modification du réglement du fonds de concours d'aide "Fonds Devco"

10-dec-24 CC20240905 Conventionde pacte territorial France Renov' et convention de coopération horizontale SPRH

10-dec-24 CC20240904 Attribution des marchés d'assurances

10-dec-24 CC20240903 Modification de la participation en prévoyance dans le cadre de la procédure de labellisation

10-dec-24 CC20240902 Fixation du siège des réunions communautaires

10-dec-24 CC20240901 Créations d'emplois permanents et non-permanents

29-oct-24 CC20240810 Participation à l'opération Bus des Montagnes pour l'année 2024

29-oct-24 CC20240809 Convention avec l’UDAAR

29-oct-24 CC20240808 Convention avec le Groupement Associatif des Collectionneurs du Patrimoine Technique (GACPT)

29-oct-24 CC20240807 Location de la licence IV de la Queue du Milan à Grain des Combrailles

29-oct-24 CC20240806 Modification du Règlement d’attribution des aides à l’amélioration de l’habitat dans le cadre des OPAH

29-oct-24 CC20240805 Étude de localisation des zones d’accélérations des énergies renouvelables

29-oct-24 CC20240804 Fonds de concours

29-oct-24 CC20240803 Ouverture de crédits 2025 en investissement

29-oct-24 CC20240802 Transferts de charges entre la Communauté de Communes et le CIAS

Nous suivre